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Marques déposées par la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT
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TBS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TBS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL
TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT, Etablissement Public Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
4153319
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
TBS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT

Présentation de la marque TBS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT domicilié(e) 20 boulevard Lascrosses - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 100 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mlle Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque TBS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT a également déposé les autres marques suivantes : THINK & CREATE


TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT, Etablissement Public Organisme Consulaire - 20 boulevard Lascrosses - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 183100023


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mlle Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705609 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Inscription le 2 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705597 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Education, enseignement, formation dans le domaine de l'enseignement supérieur ; Information en matière d'éducation, de formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Cours par correspondance ; Epreuves pédagogiques ; Formation pratique (démonstration) ; Tutorat ; Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; Publication de textes autres que textes publicitaires.